05/04/2024
24_AFF FIN_Approbation du compte administratif de la ville Exercice 2023
05/04/2024
23-AFF FIN-Approbation du compte de gestion de la ville Exercice 2023
05/04/2024
22-ASS-Relevé des décisions du n°2024-20 au n°2024-28 incluse
05/04/2024
_Convocation et OJ CM du 2 Avril 2024 - AFFICHAGE
22/03/2024
18_AFF FIN_ Débat d'orientations budgétaires 2024
22/03/2024
21_SPORTS_Approbation du règlement et des droits d'inscription du semi marathon et 10 kms
22/03/2024
20_RH_Attribution d'une subvention au CLASC médailles d'honneur régionales
22/03/2024
19_RH-Approbation du protocole d'accord CLASC 2024
22/03/2024
17_ASS_Relevé des décisions n°2024-15 au n°2024-19 incluse
22/03/2024
Liste des délibérations CM du 18 Mars 2024
29/02/2024
16-MOTION-Contre la loi immigration, défendons les principes universalistes qui font la force et l'honneur de la France
29/02/2024
15-MOTION-Pendant que les dividendes s'envolent, l'austérité ruisselle sur les communes
29/02/2024
14-VIE ASS-Adhésion au réseau national des maisons des associations
29/02/2024
13-VIE ASS-Subvention exceptionnelle - Amicale de locataires PG JL HD
29/02/2024
12-VIE ASS-Subvention exceptionnelle - Amicale de locataires UDLT
29/02/2024
11-RH-Adhésion au CIG pour la protection sociale complémentaire santé
29/02/2024
9-RH-Mise à jour du RIFSEEP
29/02/2024
10-RH-Prime exceptionnelle pour le centre de santé Jacques Fribourg conformément au décret 2023-860 du 6 SEPT 2023
29/02/2024
8-RH-Mise à jour du tableau des emplois de la ville
29/02/2024
7-LOG-Avenant n°1 délégation de compétence déclaration de mise en location entre SQY et Ville de Trappes