Thématique - Tout -AssociationCommunicationCultureEconomie - EmploiEnvironnementEspace public - Voirie - TravauxFinancesSantéScolaire - Petite enfance - JeunesseSécuritéSocialUrbanismeVie municipale Nom Date 202420232022 14/10/2024108__Adhésion à l'association promotion des jumelages entre les villes de France et camps de réfugiés Palestiniens 14/10/202493_Avenant 2 à la convention partenariat accord cadre 2021-2024 - DRAC 10/10/2024108__Adhésion à l'association promotion des jumelages entre les villes de France et camps de réfugiés Palestiniens 10/10/2024107_Attribution d'une subvention except association FUTSAL 10/10/2024106_Attribution d'une subvention excep comité de jumelage avec PJ 10/10/2024105_Attribution d'une subvention amicale des locataires avec PJ 10/10/2024104_Recouvrrement d'une avance de 24.000 € Association BASKET ESCTSQY 10/10/2024103_Acquisition du local commercial 12 Rue Jean Jaurès 10/10/2024102_RIFSEEP avec PJ 10/10/2024101_Mise à jour du tableau des emplois 10/10/2024100_Modif délib 2021-13 du 30 Janv 2021-Extension aux fonctionnaires exerçant des activités à titre accessoire avec PJ 10/10/202499_Dde de subventions pour les projets pédagogiques des établ scolaires 10/10/202498_Abrogation de la délib 2023-112 règlement fonctionnement EAJE 10/10/202497_Révision des tarifs des emplacements des marchés forains 10/10/202496_Approbation de la charte des enseignes et des devantures ciales 10/10/202495_Dde d'adhésion au groupement de commandes de SQY avec PJ 10/10/202494_Modification des tarifs du conservatoire 10/10/202492_Approbation du PV du 8 juillet 2024 10/10/202491_Approbation du PV du 27 Mai 2024 10/10/202490-Relevé des décisions du n°2024688 au n°2024-131 incluse avec PJ-1_0 Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page suivante › Dernière page »
