Thématique - Tout -AssociationCommunicationCultureEconomie - EmploiEnvironnementEspace public - Voirie - TravauxFinancesSantéScolaire - Petite enfance - JeunesseSécuritéSocialUrbanismeVie municipale Nom Date 202420232022 19/12/2024135-URB-Rétrocession des parcelles AX96 et AX97 19/12/2024124-POL CONTRAC-Approbation convention cadre triennale Label Cité Éducative 19/12/2024123-LOG-Approbation convention OPAH-RU 19/12/2024116-COM PUB-Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de délégation de service public Les Fils de Madame GÉRAUD sans pj 19/12/2024113- AFF FIN- Décision Modificative n° 1 - Exercice 2024 19/12/2024113- AFF FIN- Décision Modificative n° 1 - Exercice 2024 19/12/2024139-MOTIONS-Voeu pour gestion équitable et solidaire de l'eau 19/12/2024138-VIE ASS-Approbation règlement relatif aux critères d'attribution des subv aux associations 19/12/2024137-VIE ASS-Non attribution de subvention à l'ESCT SQY 19/12/2024136-VIE ASSO-Versement de diverses avances aux associations et au CCAS - 2025 19/12/2024134-URB-Intégration au domaine public de la rue Le Corbusier 19/12/2024133-URBA-Convention de mise à disposition du SIG entre SQY et Trappes 19/12/2024132-URB-Convention de servitude passage du réseau gaz GRDF avenue Hennequin 19/12/2024131-URB-Délibération rectificative - Acquisition VEFA-NEXITY 19/12/2024130-URB-Acquisition de la parcelle AY60 pour la réalisation de la crèche Cité Nouvelle 19/12/2024129-SPORTS-Approbation règlement intérieur Piscine J.Monquaut 19/12/2024128-SANTÉ-Attribution d'une subv Association Aidons la recherche cancer du sein 19/12/2024127-RH-Recours à des bénévoles et conv type d'accueil collaborateur 19/12/2024126-RH-Mise à jour du tableau des emplois 19/12/2024125-RH-Renouvellement convention protection complémentaire Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page suivante › Dernière page »
