Délibérations

11/12/2025
129-VIE ASS-Adhésion à l'association Élu.es Contre les Violences faites aux Femmes Encore et toujours concerné.es (ECVF)
11/12/2025
128-VIE ASSO-Versement de diverses avances aux associations et au Centre Communal d'Action Sociale-Exercice 2026
11/12/2025
127-VIE ASSO-Désignation d'une représentante de la Commune au sein de l'association CAPSAAA
11/12/2025
126-TRANQ PUB-Approbation de la convention de mise à disposition et d'emploi d'images de vidéoprotection
11/12/2025
125-RH-Création de deix emplois PEC
11/12/2025
124-RH-Modification du règlement du RIFSEEP
11/12/2025
123-RH-Approbation de la convention de mise à disposition d'un conseiller de prévention des risques par le CIG Grande Couronne
11/12/2025
122-RH-Renouvellement de la convention du socle commun avec le CIG de la Grande Couronne
11/12/2025
121-RH-Mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
11/12/2025
120-RH-Conditions de rémunération du coordonnateur du recensement à la population
11/12/2025
119-RH-Mise à jour du tableau des emplois
11/12/2025
118-RH-Mise en oeuvre du Forfait Mobilités Durables
11/12/2025
118-RH-Mise en oeuvre du Forfait Mobilités Durables
11/12/2025
117-RH-Participation à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire du CIG Grande Couronne
11/12/2025
116-ASS-Approvation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 octobre 2025
11/12/2025
115-ASS-Relevé des décisions du n° 2025-143 au n° 2025-173
16/10/2025
114-ASS-Désignation des représentants de la commune de Trappes au Comité syndical du Sipperec
16/10/2025
113-ASS-Adhésion de la commune de Trappes à la compétence Développement des énergies renouvelables du SIPPEREC
15/10/2025
86-ASS-Approbation des PV des CM des 2 juin et 7 juillet 2025
15/10/2025
112-URBA-Acquisition d'un commerce et d'une place de stationnement - 54 rue Jean Jaurès à Trappes