Arrêtés

12/02/2026
75-TRANQ PUB-Arrêté temporaire réglementant le stationnement du petit parking de La Merise pour le spectacle Les Amazones d'Afrique le 21 mars 2026
12/02/2026
74-TRANQ PUB-Arrêté temporaire réglementant le stationnement 12 rue Jean Jaurès le 4 mars 2026 pour un déménagement-Société FIDESS
11/02/2026
73-TRANQ PUB-Arrêté temporaire réglementant l'occupation du domaine public du 9 février au 27 mars 2026 pour le Marché des Saveurs et l'installation des chalets pour cet événement
11/02/2026
72-DGA-Modification de l'arrêté n° 2025-320 du 23 juillet 2025 portant sur la délégation de signature à Pierre-Jean TISSERAND (notifié)
11/02/2026
71-DGA-Modification de l'arrêté n° 2025- duu 22 mai 2025 portant délégation de signature accordée à Philippe FAUGÈRES, DGST (notifié)
11/02/2026
70-DGA-Modification de l'arrêté n° 2025-203 du 21 mai 2025 portant sur la délégation de signature à Jean-Baptiste GRENIER, DGA de la Planification Écologique (notifié)
11/02/2026
69-DGA-Modification de l'arrêté n° 2025-521 du 22 décembre 2025 portant sur la délégation de signature permanente du DGS, Jules CHAMOUX (notifié)
11/02/2026
68-DGA-Modification de l'arrêté n° 2024-369 du 22 octobre 2024 portant délégation de signature à Stéphane DREYFUS, DGA Solidarités et services à la population
11/02/2026
67-DGA-Modification de l'arrêté n° 2024-191 du 27 juin 2024 portant délégation de signature permanente à Nelly LOUIS DGA temps libre et ville apprenante (notifié)
11/02/2026
66-TRANQ PUB-Arrêté temporaire de stationnement demandé par la Société AFD pour une sécurisation et autorisation d'accès au 19 avenue Stalingrad Nord le 13 février 2026
11/02/2026
65-TRANQ PUB-Arrêté temporaire réglementant le stationnement d'un bus le mardi 17 février 2026 sur le côté gauche de la Mairie au droit du 1 rue de la République (places en épi)
11/02/2026
64-DGST-Arrêté modifiant la circulation et le stationnement 1 rue Léo Lagrange du 27 janvier au 13 février 2026
06/02/2026
63-DGST-Arrêté portant sur la réglementation permanente-SMDA du 1er janvier au 31 décembre 2026
06/02/2026
62-DGST-Arrêté portant sur la réglementation permanente-Entreprise FORET ILE-DE-FRANCE du 1er janvier au 31 décembre 2026
06/02/2026
61-DGST-Arrêté modifiant la circulation et le stationnement avenue Gabriel Péri du 18 février au 3 avril 2026
06/02/2026
60-DGST-Arrêté modifiant la circulation et le stationnement 11 rue de la Tourelle du 9 février au 13 mars 2026
06/02/2026
59-DGST-Arrêté du 3 février 2026 autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP
06/02/2026
58-DGA-Impraticabilité du terrain d'honneur du stade Chansac du 6 février 8 heures au 9 février 8 heures
06/02/2026
57-DGST-Arrêté modifiant la circulation et le stationnement 4 rue Madeleine Renaud du 19 février au 2 mars 2026
06/02/2026
56-DGST-Arrêté modifiant la circulation et le stationnement avenue JP Timbaud du 6 au 22 février 2026