Arrêtés

06/08/2025
335-DGST-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement avenue Roger Hennequin et Enrico Fermi
06/08/2025
334-TRANQ PUB-Arrêté portant dérogation des conditions de circulation et de stationnement des poids lourds + de 3,5 T
31/07/2025
333-TRANQ PUB-Arrêté temporaire réglementant le stationnement 5 avenue Pasteur M.L. King le 4 août
31/07/2025
332-MOY TECH-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement avenue P.V. Couturier
31/07/2025
330-TRANQ PUB-Arrêté temporaire réglementant le stationnement au 55 avenue Hector Berlioz le 4 août
30/07/2025
331-MOY TECH-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement rue du Centre
30/07/2025
329-AFF JUR-Arrêté de suppléance du Maire du 28 juillet au 24 août inclus (notifié)
30/07/2025
327-DGST-Arrêté portant fermeture et autorisation de travaux de nuit carrefour RD23 et RD36
30/07/2025
324-RÉGIE N° 74-Régie de recettes du cinéma Grenier à Sel-Omar Sy-Nomination de mandataires Patrice FACON et Lucas ANTONELLI (notifié)
28/07/2025
326-AFF JUR-Arrêté portant délégation de signature à Alice VILLATE de PEUFEILHOUX, Chargée d'opération
24/07/2025
323-MOY TECH-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement sur les voies de SQY
24/07/2025
322-MOY TECH-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement 14-20 rue Jean Jaurès du 25 au 26 juillet 2025
24/07/2025
319-AFF JUR-Modification de l'arrêté n° 2025-291 du 3 juillet 2025-Délégation de signature d'Andréa TEIXEIRA (notifié)
24/07/2025
321-AFF JUR-Arrêté portant exécution d'office de travaux d'élagage au domicile de Mr GOMIS
23/07/2025
320-AFF JUR-Modification de l'arrêté n° 2025-289 du 3 juillet 2025 portant sur la délégation de signature à Pierre-Jean TISSERAND (notifié)
23/07/2025
318-FIN CDE PUB-Présidence de la CAO et de la Commission MAPA du 31 juillet 2025-Désignation de Pierre BASDEVANT, 4ème adjoint au Maire
23/07/2025
317-MOY TECH-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement-voies SQY
18/07/2025
316-AFF JUR-Modification de l'arrêté n° 2025-290 du 3 juillet 2025-Délégation de signature Léo BAZIN (notifié)
17/07/2025
315-DGST-Arrêté portant sur la fermeture et l'autorisation de travaux de nuit RD23 et RD36
17/07/2025
314-MOY TECH-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement 17 rue Magloire Aristide Barré