Arrêtés

05/09/2025
361-AFF JUR-Arrêté portant désignation d'Antoine BONNELLE en qualité de coordonnateur communal
05/09/2025
360-AFF JUR-Arrêté portant délégation de signature à Mes GARCIA, PÉPIN et ZERHDY relatif aux inscriptions sur les listes électorales
05/09/2025
359-AFF JUR-Arrêté portant délégation de signature à Madame Jennifer HERMANGE, Directrice de l'Aménagement et de l'Urbanisme (notifié)
05/09/2025
358-MOY TECH-Arrêté modifiant le stationnement et la circulation rue Fernand Bréan du 19 sept au 20 oct 2025
05/09/2025
357-MOY TECH-Arrêté modifiant la circulation et le stationnement avenue Hector Berlioz, rue Jules Valles, rue Boris Vian du 8 sept 2025 au 9 janvier 2026
05/09/2025
356-MOY TECH-Arrêté modifiant la circulation et le stationnement 11 rue du Docteur Roux
05/09/2025
355-MOY TECH-Arrêté modifiant la circulation et le stationnement 7 square Henri Wallon
05/09/2025
354-MOY TECH-Arrêté portant modification du stationnement place du Marché des Merisiers le jeudi 25 septembre
03/09/2025
353-MOY TECH-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement avenue de l'Armée Leclerc-du 1er sept au 1er oct 2025
01/09/2025
325-TRANQ PUB-Arrêté portant mesure temporaire relatif au stationnement et à la circulation Forum des Associations le 6 septembre (contrôle légalité)
29/08/2025
352-CULT-Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public lors du Bal de fin d'été le 30 août Parc des Bateleurs
28/08/2025
351-DGA-Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public place des Merisiers le 27 octobre 2025 pour Avenir Actifs
28/08/2025
350-TRANQ PUB-Arrêté temporaire réglementant le stationnement au 5 chemin de Paris le 5 septembre
28/08/2025
349-AFF JUR-Arrêté portant modification de la circulation et du stationnement rue Denis Papin le 12 septembre 2025
27/08/2025
346-AFF JUR-Arrêté réglementant la circulation et le stationnement D36 Pont Marcel Cachin
27/08/2025
345-DGA-Arrêté infligeant une amende administrative à Mr et Mme SOULDI
27/08/2025
344-AFF JUR-Arrêté de délimitation parcelle cadastrée AY n° 60
27/08/2025
343-AFF JUR-Arrêté d'alignement individuel-limite de la parcelle section AY n° 60 et les voies publiques communales
27/08/2025
339-TRANQ PUB-Arrêté temporaire réglementant le stationnement 87 rue Jean Jaurès le 28 août 2025
06/08/2025
336-MOY TECH-Arrêté portant sur la réglementation permanente de la circulation et du stationnement Parc Plaine de Neauphle