11/06/2025
53-VOEU-Voeu pour la reconnaissance des massacres de Sétif, Guelma et Kherrata du 8 mai 1945 comme crimes d'État
11/06/2025
52-VIE ASS-Renouvellement de l'adhésion à la plateforme SOS MÉDITERRANÉE
11/06/2025
51-VIE ASS-Jumelage entre Trappes et le camp de réfugiés palestiniens d'EL FAWWAR
11/06/2025
50-Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
11/06/2025
49-URBA-Approbation du transfert des crédits régionaux du NPNRU
11/06/2025
48-URBA-Intervention d'un géomètre pour cadastrer la rue Jean Moulin
11/06/2025
47-SANTÉ-Lancement du dispositif IMA
11/06/2025
46-RH-Prestations interministérielles d'action sociale à règlementation commune
11/06/2025
45-RH-Mise à jour du tableau des emplois
11/06/2025
44-RH-Fixation des conditions de remboursement des frais de déplacement et de missions
11/06/2025
43-ENVIR-Avenant n° 1 au contrat de relance et de transition écologique État-SQY
11/06/2025
42-LOG-Garantie d'emprunt réhabilitation du square Jean Macé
11/06/2025
41-DEV ECO-Rapport annuel d'activité 2023 Société GÉRAUD
11/06/2025
40-CTM-Mise en place d'un service de prêt, à titre gratuit, de vélos à destination de jeunes Trappistes
11/06/2025
39-CTM-Adoption du barème de l'arbre
11/06/2025
38-CTM-Adhésion au dispositif EduRénov
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37-CTM-Plan Mobilités Douces
11/06/2025
36-CTM-Accord transactionnel LALO
11/06/2025
35-CULT-Approbation du dispositif Projet ACTE 2024-2025
11/06/2025
34-CULT-Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 DRAC